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Brevet européen · EP2933201 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2933201
- Numéro de demande
- EP15164122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2008
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Radié
- 29 nov. 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 749501 16.05.2007
- Divisionnaire de
- EP08755571
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Inventeur
Morgan, Edward, V.
Northville, MI Michigan 48168, US
Darr, Richard, C.
Medina, OH Ohio 44256, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.