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Brevet européen · EP2933201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2933201
Numéro de demande
EP15164122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2008
Publié
21 oct. 2015
Délivré
25 juil. 2018
Radié
29 nov. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65D 1/02 (2006.01)
Priorité
US 749501 16.05.2007
Divisionnaire de
EP08755571
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  2. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  3. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Inventeur

Morgan, Edward, V.

Northville, MI Michigan 48168, US

Darr, Richard, C.

Medina, OH Ohio 44256, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.