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Brevet européen · EP2933262 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2933262
- Numéro de demande
- EP15165722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2011
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 2 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07K 14/195 (2006.01)C07K 14/43 (2006.01)
- Priorité
- US 399285 P 09.07.2010US 403561 P 17.09.2010
- Divisionnaire de
- EP11743207
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
1 entrée antérieure
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Titulaire
171 69 Solna, SE
Mandataire
3012 Bern
Inventeur
114 22 Stockholm, SE
132 39 Saltsjö-Boo, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.