Polyamidformmasse und deren Verwendung
Brevet européen · EP2933295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2933295
- Numéro de demande
- EP14164801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2014
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C08L 77/06 (2006.01)C08L 77/08 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)//C08K 7/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 août 2020
Fusionné
- Titulaire
- EMS-PATENT AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat / Ems → EMS-CHEMIE AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems
Publié dans Swissreg le 29.08.2020
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.