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Brevet européen · EP2933302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2933302
- Numéro de demande
- EP13861770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 4/04 (2006.01)C09J 11/06 (2006.01)C09J 133/14 (2006.01)C08F 222/32 (2006.01)C09D 135/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012272937 14.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/082462 03.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/091966 19.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
ISHIZAKI Kenichi
Nagoya-shi Aichi 455-0026, JP
ANDO Yushi
Nagoya-shi Aichi 455-0026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.