EXPRESSIONSKASSETTE
Brevet européen · EP2933331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2933331
- Numéro de demande
- EP13862559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2013
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/09 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012269902 11.12.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/083116 10.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/092094 19.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
KITAGAWA, Masanari
Otsu-shi Shiga 520-2193, JP
DODO, Katsuyuki
Otsu-shi Shiga 520-2193, JP
CHONO, Hideto
Otsu-shi Shiga 520-2193, JP
TSUKIHARA, Takahisa
Otsu-shi Shiga 520-2193, JP
INOUE, Koichi
Otsu-shi Shiga 520-2193, JP
SHIMOMURA, Mayumi
Otsu-shi Shiga 520-2193, JP
MINENO, Junichi
Otsu-shi Shiga 520-2193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.