Spülvorrichtung
Brevet européen · EP2933390 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2933390
- Numéro de demande
- EP14164913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2014
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E03D 5/10 (2006.01)E03D 13/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 25 juil. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Oberholzer, Roland, Haberweidstr. 4, 8610 Uster, Roest, Maarten, Meienhofstr. 38, 8645 Jona, Raissle, Daniel, Brandweid 30, 8852 Altendorf (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Fusionné
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
- Inventeur
- Oberholzer, Roland, Haberweidstr. 4, 8610 Uster, Roest, Maarten, Meienhofstr. 38, 8645 Jona, Raissle, Daniel, Brandweid 30, 8852 Altendorf
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 4 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.03.2017
1 entrée antérieure
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.