TÜRFLÜGEL

Brevet européen · EP2933422 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2933422
Numéro de demande
EP15163493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2015
Publié
21 oct. 2015
Délivré
16 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E06B 3/82 (2006.01)
E06B 3/263 (2006.01)
E06B 3/70 (2006.01)
Priorité
DE 102014105382 15.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

PaX AG

Neuweg 7, 55218 Ingelheim, DE

Inventeur

Ruhland, Thomas

68753 Waghäusel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.