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Brevet européen · EP2933836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2933836
Numéro de demande
EP14164812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2014
Publié
21 oct. 2015
Délivré
14 oct. 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 25/07 (2006.01)
H01L 23/488 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

Valente Seiroco, Hamilton

69509 Mörlenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.