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Brevet européen · EP2933837 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2933837
Numéro de demande
EP15157027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2015
Publié
21 oct. 2015
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01G 4/38 (2006.01)
H10D 1/68 (2025.01)
H03K 5/13 (2014.01)
H10D 84/00 (2025.01)
Priorité
JP 2014082787 14.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku, Tokyo, JP

Inventeur

Takagi, Kazutaka

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.