WÄRMEVERSCHLUSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2934077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2934077
Numéro de demande
EP12890312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2012
Publié
21 oct. 2015
Délivré
15 août 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
H05K 7/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/082655 17.12.2012
Publication PCT
WO2014/097367 26.06.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

MAEDA, Takahiro

Tokyo 141-8672, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.