WÄRMEVERSCHLUSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2934077 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2934077
- Numéro de demande
- EP12890312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2012
- Publié
- 21 oct. 2015
- Délivré
- 15 août 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/20 (2006.01)H05K 7/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/082655 17.12.2012
- Publication PCT
- WO2014/097367 26.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Inventeur
MAEDA, Takahiro
Tokyo 141-8672, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.