VEREISUNGS- ODER BESCHICHTUNGSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2934170 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2934170
- Numéro de demande
- EP13817735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 17 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23G 3/34 (2006.01)A23G 9/32 (2006.01)A21D 13/00 (2017.01)
- Priorité
- US 201213726529 24.12.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/060634 04.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/102634 03.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.06.2017
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
Channahon, Illinois 60410-5249, US
deceased, US
Channahon, Illinois 60410-5249, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.