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Brevet européen · EP2934182 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2934182
- Numéro de demande
- EP13817901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 27/20 (2016.01)A23L 23/10 (2016.01)A23L 27/21 (2016.01)A23L 27/24 (2016.01)A23L 27/26 (2016.01)A23L 27/40 (2016.01)A23L 27/30 (2016.01)A23L 13/40 (2016.01)A23L 17/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201261745439 P 21.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/076380 12.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/095564 26.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.