KOKRISTALLISIERTE SÜSSSTOFFE
Brevet européen · EP2934193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2934193
- Numéro de demande
- EP13811164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 29/30 (2016.01)A23L 27/30 (2016.01)A23L 27/60 (2016.01)A23L 5/00 (2016.01)A23L 2/60 (2006.01)A23C 9/13 (2006.01)A23G 4/06 (2006.01)A23G 3/36 (2006.01)A23C 9/156 (2006.01)A21D 2/18 (2006.01)A23P 10/22 (2016.01)A23P 10/20 (2016.01)C13B 50/00 (2011.01)
- Priorité
- US 201261745412 P 21.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/076635 16.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/095674 26.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 4 juin 2020
Titulaire
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, Case Postale 239, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, Rue de la Bergère 7, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
CH-1211 Geneva 8
Belle Mead, New Jersey 08502, US
Princeton, New Jersey 08542, US
CH-1211 Geneva 8
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.