PIECE DECORATIVE REALISEE PAR SERTISSAGE

Brevet européen · EP2934221 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2934221
Numéro de demande
EP13811227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
22 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A44C 17/04 (2006.01)
B44C 1/26 (2006.01)
G04B 19/10 (2006.01)
Priorité
EP 12199279 21.12.2012
EP 13165603 26.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/077495 19.12.2013
Publication PCT
WO2014/096260 26.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 29 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

  6. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

LAUPER, Stéphane

CH-2016 Cortaillod

KISSLING, Gregory

CH-2532 Macolin

WINKLER, Yves

CH-3185 Schmitten

DUBACH, Alban

CH-2502 Bienne

BOURBAN, Stewes

CH-1589 Chabrey

NETUSCHILL, Alexandre

CH-2400 Le Prévoux

BLASER, Lionel

CH-2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.