MUNDPFLEGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2934228 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2934228
Numéro de demande
EP12810009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
20 déc. 2012
Publié
28 oct. 2015
Délivré
15 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A46B 15/00 (2006.01)
A46B 9/04 (2006.01)
A46B 9/06 (2006.01)
A46B 9/02 (2006.01)
A46B 3/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2012/070760 20.12.2012
Publication PCT
WO2014/098853 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 13 nov. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

  7. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Inventeur

HOHLBEIN, Douglas

Hopewell, New Jersey 08525, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.