REGALSYSTEM

Brevet européen · EP2934240 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2934240
Numéro de demande
EP14806205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2014
Publié
28 oct. 2015
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47F 5/13 (2006.01)
Priorité
DE 102013114065 16.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/075074 20.11.2014
Publication PCT
WO2015/090821 25.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 févr. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Wanzl Metallwarenfabrik GmbH, Rudolf-Wanzl-Strasse 4, 89340 Leipheim, Allemagne → Wanzl GmbH & Co. KGaA, Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

  6. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

Wanzl GmbH & Co. KGaA

Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, DE

Inventeur

STAIB, Ralph

89340 Leipheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.