WANNE MIT EINER TÜR

Brevet européen · EP2934255 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2934255
Numéro de demande
EP13818666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
8 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47K 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 202012012127 U 19.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/003854 19.12.2013
Publication PCT
WO2014/095063 26.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 3 juil. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwalt Koelliker GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.07.2025

  3. 3 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 03.07.2025

  4. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  6. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  7. 2 mai 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Altura Leiden Holding B.V., Hagenweg 1 F, 4131 LX Vianen ZH, Pays-Bas → Altura Leiden Holding B.V., Pascalstraat 12A, 3771 RT Barneveld, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  8. 27 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Koelliker GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

1 entrée antérieure
  1. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

Pascalstraat 12A, 3771 RT Barneveld, NL

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

BAUS, Heinz, G.

MC-98000, MC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.