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Brevet européen · EP2934348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2934348
- Numéro de demande
- EP13818205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 21 mars 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)A61F 13/02 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/132 (2006.01)//A61F 13/00 (2006.01)//A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 12405128 21.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/076570 13.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/095646 26.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.