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Brevet européen · EP2934359 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2934359
- Numéro de demande
- EP13817892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 90/50 (2016.01)A61B 90/57 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012112712 20.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/075332 03.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/095336 26.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon → WAGNER + HELBIG Patentanwälte, chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 23.01.2024
- 18 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Conseils en Propriété Intellectuelle, 48, route de Divonne, Case Postale 2666, 1260 Nyon → WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 27 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Conseils en Propriété Intellectuelle, 48, route de Divonne, Case Postale 2666, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 27.09.2018
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
PETER, Stefan
76437 Rastatt, DE
WYSLUCHA, Ulrich
76356 Weingarten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.