MEDIZINISCHER HALTEARM
Brevet européen · EP2934360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2934360
- Numéro de demande
- EP13817893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 90/50 (2016.01)F16D 1/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012112716 20.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/075337 03.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/095338 26.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 10 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein → Patentbüro Paul Rosenich AG, Büro- und Gewerbezentrum (BGZ), Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.10.2020
- 15 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
WYSLUCHA, Ulrich
76356 Weingarten, DE
PETER, Stefan
76437 Rastatt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.