ZAHNKOMPONENTE MIT EINEM METALLADAPTER

Brevet européen · EP2934366 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2934366
Numéro de demande
EP13814434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
26 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
GB 201223205 21.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/003806 17.12.2013
Publication PCT
WO2014/095033 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Titulaire

Nobel Biocare Services AG

Balz-Zimmermann-Str. 7, 8302 Kloten

Inventeur

HAUS, Adrian

8050 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.