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Brevet européen · EP2934367 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2934367
- Numéro de demande
- EP13817882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 19 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201223202 21.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/003807 17.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/095034 26.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
JORNEUS, Lars
S-439 61 Frillesås, SE
HAUS, Adrian
CH-8050 Zürich
PETERSON, Henrik
8706 Meilen
ERIKSSON, Thomas
S-414 60 Gothenburg, SE
FISCHER, Thomas
8608 Bubikon
BRUNELL, Mikael
S-647 30 Mariefred, SE
SOLLBERGER, David
CH-8050 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.