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Brevet européen · EP2934381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2934381
Numéro de demande
EP13805865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
5 sept. 2018
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
DE 102012223885 20.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/076504 13.12.2013
Publication PCT
WO2014/095611 26.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 2 mars 2022

    Fusionné

    Titulaire
    HumanOptics AG, Spardorfer Strasse 150, 91054 Erlangen, Allemagne → HumanOptics Holding AG, Spardorfer Straße 150, 91054 Erlangen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  3. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Inventeur

MESSNER, Arthur

91220 Schnaittach, DE

HEISS, Martin Christoph

9050 Eggerstanden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.