FLUID-ABSORBIERENDEN ARTIKEL
Brevet européen · EP2934413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2934413
- Numéro de demande
- EP13820772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 5 juil. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/532 (2006.01)A61F 13/539 (2006.01)A61F 13/15 (2006.01)
- Priorité
- EP 12199281 21.12.2012US 201261740752 P 21.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/077867 20.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/096439 26.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 5 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
BAUDUIN, Christophe
68723 Planckstadt, DE
CHARTREL, Jean François
F-60400 Cuts, FR
DANIEL, Thomas
67165 Waldsee, DE
LIGER, Julien
F-60280 Margny Les Compiègnes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.