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Brevet européen · EP2934593 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2934593
Numéro de demande
EP13874815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
5 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61K 31/337 (2006.01)
A61K 47/40 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 9/19 (2006.01)
A61K 9/08 (2006.01)
A61K 47/69 (2017.01)
Priorité
US 201261848172 P 24.12.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/003255 23.12.2013
Publication PCT
WO2014/122498 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 6 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 06.02.2020

  6. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Inventeur

PATEL, Kishore

Pierrefonds, Quebec H9K 1S7, CA

PIETRZYNSKI, Grzegorz

Montreal, Quebec H1N 1P2, CA

ALAKHOV, Valery

Ile Bizard, Quebec H9E 1K6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.