MESSANORDNUNG MIT EINEM TRÄGERELEMENT UND EINEM SENSOR

Brevet européen · EP2934754 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2934754
Numéro de demande
EP13780108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
9 août 2017
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B01L 9/00 (2006.01)
B81B 7/00 (2006.01)
G01F 15/14 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
G01D 11/30 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012112975 21.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/071617 16.10.2013
Publication PCT
WO2014/095115 26.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Inventeur

WIEST, Achim

79576 Weil am Rhein, DE

HUBER, Christof

CH-3007 Bern

FETH, Hagen

79106 Freiburg, DE

STEINHOFF, Frank

79219 Staufen im Breisgau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.