WERKZEUGHALTER MIT EINGEBAUTEN KAVITÄTEN
Brevet européen · EP2934800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2934800
- Numéro de demande
- EP13817685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 10 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23B 31/117 (2006.01)B23B 31/02 (2006.01)B23B 31/30 (2006.01)B23B 31/11 (2006.01)B23C 5/26 (2006.01)B22F 7/08 (2006.01)B22F 5/10 (2006.01)B23B 31/20 (2006.01)B22F 10/64 (2021.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- DE 102012025075 21.12.2012DE 102013103168 27.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/077782 20.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/096404 26.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
HAIMER, Franz
86568 Hollenbach-Igenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.