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Brevet européen · EP2934802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2934802
Numéro de demande
EP13802587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
5 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
13 juil. 2016
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/02 (2006.01)
Priorité
DE 102012112781 20.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/075676 05.12.2013
Publication PCT
WO2014/095395 26.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 13 nov. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

  3. 14 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.07.2016

  4. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Inventeur

ROGALLA, Siegfried

77723 Gengenbach, DE

THOMA, Stefan

79183 Waldkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.