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Brevet européen · EP2934802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2934802
- Numéro de demande
- EP13802587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 5 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 51/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012112781 20.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/075676 05.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/095395 26.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 13 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
- 14 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.07.2016
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Inventeur
ROGALLA, Siegfried
77723 Gengenbach, DE
THOMA, Stefan
79183 Waldkirch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.