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Brevet européen · EP2934836 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2934836
Numéro de demande
EP13865731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
22 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B27L 7/00 (2006.01)
B27L 7/06 (2006.01)
B27L 7/08 (2006.01)
B26D 1/02 (2006.01)
B26D 7/22 (2006.01)
B27G 21/00 (2006.01)
Priorité
NZ 60513312 21.12.2012
NZ 61355113 24.07.2013
Demande PCT
PCT/NZ2013/000239 19.12.2013
Publication PCT
WO2014/098622 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  6. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  7. 29 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.07.2022

  8. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Titulaire

Hutchinson, Vaughan John

175 Surrey Road, RD 8, Tariki, Inglewood, Taranaki 4388, NZ

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

HUTCHINSON, Vaughan John

Inglewood, Taranaki 4388, NZ

HUTCHINSON, Ayla

Inglewood 4388, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.