REIFEN MIT ASYMMETRISCHER KRONE
Brevet européen · EP2934914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2934914
- Numéro de demande
- EP13805844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 8 févr. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 9/30 (2006.01)B60C 11/03 (2006.01)
- Priorité
- FR 1262406 20.12.2012US 201361768947 P 25.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/076165 11.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/095505 26.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 8 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
PIROTTE, Pascal
F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR
EGERSZEGI, Christophe
F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.