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Brevet européen · EP2934914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2934914
Numéro de demande
EP13805844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
8 févr. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 9/30 (2006.01)
B60C 11/03 (2006.01)
Priorité
FR 1262406 20.12.2012
US 201361768947 P 25.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/076165 11.12.2013
Publication PCT
WO2014/095505 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 8 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

Parties

Inventeur

PIROTTE, Pascal

F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

EGERSZEGI, Christophe

F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.