FAHRZEUG UND GETRIEBE

Brevet européen · EP2934931 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2934931
Numéro de demande
EP13795429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
27 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60K 7/00 (2006.01)
F16H 57/033 (2012.01)
Priorité
DE 102012025150 21.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/003413 13.11.2013
Publication PCT
WO2014/094942 26.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 5 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  3. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  4. 6 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  5. 30 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 30.03.2019

  6. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

SEW-EURODRIVE GmbH & Co. KG

Ernst-Blickle-Str. 42, 76646 Bruchsal, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

JUNGINGER, Alexander

75196 Remchingen-Wilferdingen, DE

DEGEN, Dirk

76646 Bruchsal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.