HYDRAULISCHES BREMSSYSTEM MIT EINEM ZWISCHENSPEICHER

Brevet européen · EP2934970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2934970
Numéro de demande
EP13805877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 8/48 (2006.01)
Priorité
DE 102012024950 19.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/076684 16.12.2013
Publication PCT
WO2014/095709 26.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

Lucas Automotive GmbH

Carl-Spaeter-Strasse 8, 56070 Koblenz, DE

Inventeur

MARX, Andreas

56244 Hartenfels, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.