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Brevet européen · EP2935007 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2935007
- Numéro de demande
- EP13815760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B64D 11/06 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)B60N 3/10 (2006.01)B60N 2/75 (2018.01)B60N 3/00 (2006.01)B64D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012224358 24.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/077887 23.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/102235 03.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 4 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners gmbh, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.08.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
THOMASCHEWSKI, Oliver
22846 Norderstedt, DE
PIERREJEAN, Jacques
F-20166 Pietrosella, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.