BECHER MIT EINGEFÜGTEM TIEGEL

Brevet européen · EP2935030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2935030
Numéro de demande
EP13811387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
17 mai 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/72 (2006.01)
B65D 5/54 (2006.01)
B65D 85/816 (2006.01)
Priorité
DE 202012012309 U 21.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/003814 17.12.2013
Publication PCT
WO2014/095041 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Titulaire

SEDA INTERNATIONAL PACKAGING GROUP SPA

Corso Salvatore D'Amato 73, 80022 Arzano Napoli, IT

Inventeur

D'AMATO, Gianfranco

I-80022 Arzano Napoli, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.