FLEXIBLER BEUTEL MIT GRÖSSERER ÖFFNUNG
Brevet européen · EP2935032 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2935032
- Numéro de demande
- EP13815489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 30/20 (2006.01)B65D 30/10 (2006.01)B65D 77/06 (2006.01)B65D 75/00 (2006.01)B65B 51/10 (2006.01)B65D 25/16 (2006.01)B65B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 12198357 20.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/077512 19.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/096270 26.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 2 juil. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 12 juin 2019
Titulaire
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.