THERMISCHES ABSCHIRMSYSTEM
Brevet européen · EP2935152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2935152
- Numéro de demande
- EP13831815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27D 1/00 (2006.01)C21D 9/00 (2006.01)C04B 35/48 (2006.01)F27B 1/14 (2006.01)F27B 3/12 (2006.01)F27B 14/10 (2006.01)F27D 1/02 (2006.01)F27B 5/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 4772012 U 20.12.2012
- Demande PCT
- PCT/AT2013/000203 19.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/094009 26.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 19 mai 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 19.05.2017
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
GROHS, Christian
A-6600 Breitenwang, AT
HUBER, Karl
A-6600 Reutte, AT
PLANKENSTEINER, Arno
A-6067 Absam, AT
RAGGL, Karl
A-6604 Höfen, AT
VALENTINI, Bernhard
A-6600 Reutte, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.