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Brevet européen · EP2935221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2935221
- Numéro de demande
- EP13828997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 7 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07D 215/58 (2006.01)A61K 31/4365 (2006.01)A61K 31/437 (2006.01)A61K 31/4375 (2006.01)A61K 31/4704 (2006.01)A61K 31/4709 (2006.01)A61K 31/4985 (2006.01)A61K 31/519 (2006.01)C07D 215/60 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 491/04 (2006.01)
- Priorité
- IN 3600MU2012 24.12.2012
- Demande PCT
- PCT/IN2013/000796 23.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/102818 03.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 12 juin 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.06.2023
- 12 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.06.2023
- 12 juin 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Cadila Healthcare Limited, Zydus Tower, Satellite Cross Roads, Ahmedabad 380 015, Gujarat, Inde → ZYDUS LIFESCIENCES LIMITED, Zydus Corporate Park, Scheme No. 63, Survey No. 536, Khoraj (Gandhinagar), Nr. Vaishnodevi Circle, Ahmedabad, Gandhinagar, Gujarat 382481, Inde
Publié dans Swissreg le 12.06.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 17 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.02.2018
1 entrée antérieure
- 7 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
Parties
Inventeur
Ahmedabad - 380 015 Gujarat, IN
Ahmedabad - 380 015 Gujarat, IN
Ahmedabad - 380 015 Gujarat, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.