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Brevet européen · EP2935320 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2935320
- Numéro de demande
- EP13828987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 21 août 2019
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 14/65 (2006.01)
- Priorité
- US 201261738475 P 18.12.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/060985 16.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/097116 26.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.