PROCEDE DE GREFFAGE RADICALAIRE D'UN ELASTOMERE DIENIQUE

Brevet européen · EP2935341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2935341
Numéro de demande
EP13805932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
19 avr. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08C 19/20 (2006.01)
C08F 8/34 (2006.01)
C08F 2/38 (2006.01)
C08F 279/02 (2006.01)
Priorité
FR 1262470 20.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/076979 17.12.2013
Publication PCT
WO2014/095925 26.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Compagnie Générale des Etablissements Michelin

12 Cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Michelin Recherche et Technique SA

MICHELIN Recherche et Technique S.A.

Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot

Inventeur

MATMOUR, Rachid

63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

NGO, Robert

63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

SEEBOTH, Nicolas

63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.