POLYMÈRE À EMPREINTE ET PROCÉDÉ DE PRÉPARATION

Brevet européen · EP2935376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2935376
Numéro de demande
EP13831868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
12 juin 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 230/04 (2006.01)
C08F 2/44 (2006.01)
C08F 222/10 (2006.01)
B01J 20/26 (2006.01)
B01D 15/38 (2006.01)
Priorité
FR 1262617 21.12.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/061196 20.12.2013
Publication PCT
WO2014/097248 26.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

Université de Toulon

Avenue de l'Université BP 20132, 83957 La Garde Cedex, FR

Inventeur

BRISSET, Hugues

F-83270 Saint-Cyr Sur Mer, FR

UDOMSAP, Dutduan

F-06300 Nice, FR

BRANGER, Catherine

F-83210 Sollies-Pont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.