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Brevet européen · EP2935432 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2935432
Numéro de demande
EP13808027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
17 août 2016
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08K 3/36 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
C08K 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 12197839 18.12.2012
EP 13182652 02.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/077066 18.12.2013
Publication PCT
WO2014/095984 26.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 20 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2016

  6. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

KRUBER, Dirk

53347 Alfter, DE

KLAWA, Michael

51399 Burscheid, DE

HILGERS, Thorsten

50169 Kerpen, DE

SZILLUWEIT, Robert

50226 Frechen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.