FÄRBUNGSHEMMENDE POLYURETHANE

Brevet européen · EP2935486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2935486
Numéro de demande
EP13805796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
14 sept. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 175/00 (2006.01)
Priorité
IT VA20120051 20.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/075032 29.11.2013
Publication PCT
WO2014/095300 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Inventeur

COGET, Karine

I-21019 Somma Lombardo, IT

FUMAGALLI, Stefano

I-21040 Carnago (VA), IT

COSTA, Gabriele

I-20026 Novate Milanese, IT

DE LUCA, Mariuccia

I-21015 Lonate Pozzolo (VA), IT

SIRONI, Enrico

I-20037 Paderno Dugnano (MI), IT

FURGIONE, Jennifer

I-20020 Vanzaghello (MI), IT

FLORIDI, Giovanni

I-28100 Novara, IT

LI BASSI, Giuseppe

I-21026 Gavirate (VA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.