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Brevet européen · EP2935672 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2935672
Numéro de demande
EP13811455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
17 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
D04H 1/4209 (2012.01)
D04H 1/4218 (2012.01)
D04H 1/46 (2012.01)
D04H 1/498 (2012.01)
E04B 1/76 (2006.01)
Priorité
DE 102012112670 19.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/076949 17.12.2013
Publication PCT
WO2014/095899 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

  6. 17 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Isover

92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

BIHY, Lothar

67657 Kaiserslautern, DE

BUGERT, Karl-Hans

68519 Viernheim, DE

EVERT, Danilo

51467 Bergisch Gladbach, DE

LANGE, Hakan

51381 Leverkusen, DE

LECOMTE, Romain

50735 Köln, DE

MEHRLÄNDER, Thomas

50321 Brühl, DE

PASSON, Ulrich

76227 Karlsruhe, DE

RENNHOLZ, Gerhard

67117 Limburgerhof, DE

ZYSIK, Anton

51515 Kürten-Bechen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.