ISOLIERUNG AUS MINERALWOLLE
Brevet européen · EP2935673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2935673
- Numéro de demande
- EP13811961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 1/4209 (2012.01)D04H 1/72 (2012.01)F16L 59/02 (2006.01)F24C 15/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 201223352 24.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/077551 19.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/102158 03.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
SEBENIK, Gorazd
B-1435 Mont-Saint-Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.