SCHNEIDBAGGER

Brevet européen · EP2935705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2935705
Numéro de demande
EP13818499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
1 juin 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/88 (2006.01)
E02F 3/90 (2006.01)
E02F 9/06 (2006.01)
Priorité
NL 2010028 20.12.2012
Demande PCT
PCT/NL2013/050920 19.12.2013
Publication PCT
WO2014/098590 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  4. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

IHC Holland IE B.V.

Molendijk 94, 3361 EP Sliedrecht, NL

Inventeur

ZWANENBURG, Meindert

2851XC Haastrecht, NL

HANNOT, Stephan David Arjan

2624 VV Delft, NL

TOET, Vincent Leonard

3311 ER Dordrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.