DISPOSITIF DE COFFRAGE
Brevet européen · EP2935724 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2935724
- Numéro de demande
- EP13818266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04G 15/06 (2006.01)E04G 15/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1203488 19.12.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/052997 09.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/096623 26.06.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 20 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 20.07.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Titulaire
340 Traverse de Saint Clair, 69640 Ville-sur-Jarnioux, FR
26600 Tain l'Hermitage, FR
Mandataire
Inventeur
26600 Tain l'Hermitage, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.