GRIFFMECHANISMUS
Brevet européen · EP2935727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2935727
- Numéro de demande
- EP13821655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 8 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E05B 1/00 (2006.01)E05B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 201200878 24.12.2012
- Demande PCT
- PCT/BE2013/000067 23.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/100861 03.07.2014
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 8 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
- 8 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
Parties
Inventeur
Vanderick, Frans J.R.
3545 Halen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.