ELEKTRISCH BETRIEBENE TREIBSTOFFE
Brevet européen · EP2935848 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2935848
- Numéro de demande
- EP13857653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 8 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F02K 9/94 (2006.01)C06B 33/06 (2006.01)F02K 9/26 (2006.01)F02K 9/95 (2006.01)
- Priorité
- US 201213726462 24.12.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/066555 24.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/120299 07.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 1 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.04.2017
1 entrée antérieure
- 8 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
Parties
Inventeur
Tucson, Arizona 85750, US
Tucson, Arizona 85742-8830, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.