FLEXIBLE ANTRIEBSWELLE

Brevet européen · EP2935881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2935881
Numéro de demande
EP13831934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
20 juin 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 80/00 (2016.01)
Priorité
GB 201222971 19.12.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/053372 19.12.2013
Publication PCT
WO2014/096841 26.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 20 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

Parties

Inventeur

SHIELD, David

Derby Derbyshire DE73 6UR, GB

SCOTT, David

Nottingham Nottinghamshire NG16 2QQ, GB

JOHNSTONE, Gary

Nottingham Nottinghamshire NG7 2TU, GB

LEVELL, Paul

Wrexham Clwyd LL13 0NL, GB

GIBBS, Paul

Totterdown Bristol BS4 3DD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.