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Brevet européen · EP2935881 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2935881
- Numéro de demande
- EP13831934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2013
- Publié
- 28 oct. 2015
- Délivré
- 20 juin 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 80/00 (2016.01)
- Priorité
- GB 201222971 19.12.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/053372 19.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/096841 26.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Inventeur
SHIELD, David
Derby Derbyshire DE73 6UR, GB
SCOTT, David
Nottingham Nottinghamshire NG16 2QQ, GB
JOHNSTONE, Gary
Nottingham Nottinghamshire NG7 2TU, GB
LEVELL, Paul
Wrexham Clwyd LL13 0NL, GB
GIBBS, Paul
Totterdown Bristol BS4 3DD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.