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Brevet européen · EP2935883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2935883
Numéro de demande
EP13823917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2013
Publié
28 oct. 2015
Délivré
1 mars 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 1/24 (2006.01)
F04B 1/32 (2006.01)
F03C 1/06 (2006.01)
F03C 1/40 (2006.01)
F16H 47/02 (2006.01)
Priorité
AT 505972012 18.12.2012
Demande PCT
PCT/AT2013/050254 17.12.2013
Publication PCT
WO2014/094024 26.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Inventeur

ERLINGER, Josef

A-4173 St. Veit im Mühlkreis, AT

THUMFART, Harald

A-4175 Herzogsdorf, AT

FINZEL, Robert

A-4060 Leonding4060 Leonding, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.